1. Sommaire + dates des réunions de la DS

2. Liste des documents de référence

• Statuts du personnel des universités : référence des textes légaux
• Guide de législation sociale CSC (accessible aux affiliés via le site de la CSC)
• Syndicaliste CSC : rôle et compétences (…) de la délégation syndicale (accessible aux affiliés via le site de la CSC)
• Affiliation

3. Sur l’UCLouvain et l’UTE (Unité Technique d'Exploitation)

• Structures UCLouvain – Organigramme
• Entités périphériques proches de l’UCLouvain (et compétences des instances sociales et syndicales)
• Critères de classement des ASBL/Associations/SA et sociétés périphériques
• Système de subventionnement et structure des budgets des universités (pour mémoire)

4. Sur la recherche

• Structures de la recherche en Belgique : schéma

5. Sur le personnel

• Statistiques générales du Conseil d’entreprise
• Fiche de traitement et explications
• Notions de base : Salaire coût ; salaire brut ; salaire net (commentaire oral)
• Les taux de cotisations personnelles et patronales de sécurité sociale (voir <http://www.uclouvain.be/16396.html>)
• Les traitements et barèmes des personnels
• L'indexation automatique des salaires

6. Sur le syndicalisme

• Fiches de la CNE/CSC
• Négociation/concertation/consultation/information (pays - secteur - entreprise)
• CCT de la délégation syndicale (convention collective du 31/1/2008, mise à jour 2012)
• Powerpoint de présentation de la CNE, séance d’accueil du personnel de l’UCLouvain
• Dépliant de présentation du secteur CSC-CNE des universités
• Paysage syndical interuniversitaire francophone
• Fiches de mission syndicale et note explicative

7. Sur les élections de la délégation syndicale est sur les élections sociales à l’UCLouvain

• Liste des élus et résultats des élections sociales de 2016 (voir DDS 166, pages 2 et 3)

8. Sur les revendications syndicales essentielles

A. Revendications syndicales sectorielles

• La négociation sectorielle pour les personnels de l'enseignement
• Le mémorandum présenté par le secteur CSC-CNE Universités pour les élections de mai 2019

B. Revendications syndicales à l’UCLouvain

• Les priorités de la CNE-UCLouvain à l'occasion de l'élection 2019 du recteur

Les textes de référence essentiels pour les personnels de l'UCLouvain

9. Pour tous les personnels

• Art. 40 bis § 1 et 2, 41 et 41 bis de la loi du 27 juillet 1971 sur le financement des universités
• Art. 24 de la Constitution révisée
• Le régime juridique du personnel des universités subventionnées (DDS 85)
• Le Statut du personnel des universités subventionnées (DDS 103, 01/99)
• Règlement de travail
• Convention collective sur l’octroi d’une prime syndicale et note d’information
• Règles concernant les membres du personnel appartenant à une même famille
• Convention collective sur le « crédit-temps »
• Note "Clarifier la hiérarchie" (mise à jour septembre 2019)
• Charte UCLouvain pour l'équilibre des temps de vie 
• Note récapitulative sur les vacances annuelles
• Note récapitulative sur les interruptions de carrière (note de l'ONEM)

10. Pour le personnel académique (PAC)

• Dossier « Enjeux de la constitution d’une DS/PAC ». Pourquoi créer une DS/PAC  (01/02/2007)
• Révision du statut du personnel académique (DDS 141, p. 2 et 3)
• Note sur la mise en place de la délégation unifiée envoyée au personnel académique (février 2008)
• La pension du personnel académique
  • Note du secteur CNE des universités sur le projet de réforme Bacquelaine (2018)
• Catégories du personnel académique

11. Pour l'ensemble du personnel scientifique

• Convention collective sur le Télétravail
• Les parcours des membres du personnel scientifique

12. Pour le personnel scientifique du cadre (définitif et temporaire)

• Arrêté royal du 31/10/1953 fixant le statut des agrégés, des répétiteurs et des membres du personnel scientifique des universités de l'État
• Décret du 24 janvier 2013 portant création de la fonction de logisticien de recherche au sein des universités en Communauté française
• Règlement administratif des membres du corps scientifique de l'UCL (RAMCS) : site UCL (identification requise)
• Le régime de pension du personnel scientifique définitif des universités subventionnées (Note d'information de la CNE-UCL - Juillet 1994 - pour mémoire)
• La convention collective “Aménagement de fin de carrière du PSD” du 11 juin 1996
• Convention collective sur les conditions de travail du personnel scientifique du 1/01/2003
• Gestion des tâches du personnel scientifique temporaire (« note Molitor »)

13. Pour les maîtres de langues de l'ILV

• Convention collective relative au personnel chargé de l'enseignement et de l'encadrement pédagogique à l'ILV (31 décembre 1999)
• La carrière des maîtres de langues à l'UCLouvain

14. Pour les chercheurs sur contrats extérieurs

• Décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
• Convention collective du 1er octobre 1998 entre l'UCL et la délégation CNE du personnel de l'UCL relative au personnel scientifique sur ressources extérieures
• Note à la ligne hiérarchique concernant les conventions relatives aux personnels sur Ressources extérieures
• Convention collective sur les conditions de travail du personnel scientifique du 1/01/2003

15.  Pour les boursiers - chercheurs UCLouvain

• Arrêté Royal du 5 juillet 1996 assujettissant les bourses de doctorat à la sécurité sociale
• Règlement d'octroi des bourses à l'UCL (document concerté entre les Autorités et la Délégation syndicale du personnel Scientifique) adopté par le Conseil d'Administration le 25 mars 1998 et modifié en 2005
• Montants des bourses de formation complémentaire et de doctorat durant l'année 2019

16. Pour les mandataires FNRS (voir également ici)

• Note sur la compensation par l'UCL des charges d'enseignement aux mandataires permanents FNRS
• Note « Macq » septembre 1992
• Note « Molitor » de 2000 sur l’intégration des permanents FNRS dans le personnel académique
• Note « Yserbyt » de 2011 modifiant la note Molitor sur le rapatriement dans le PAC

17. Pour les boursiers FNRS

Bourses avant le doctorat (PhD)

Les bourses sont soumises à la sécurité sociale mais exonérées d'impôt.

Montant annuel brut de la bourse Aspirant au 1er octobre 2018 :

• Bourse initiale : 27.290,64 €
• Bourse renouvellement : 28.586,88 €

18. Pour les boursiers FRIA

Montant annuel brut de la bourse FRIA et FRESH au 1er janvier 2019 :

• Première bourse : 26.633,28 €
• Deuxième bourse : 27.029,64 €

19. Pour les collaborateurs scientifiques

• Note du Rectorat sur les collaborateurs scientifiques du 11 mai 1993

20. Pour les vacataires

• Note sur la situation des vacataires

21. Pour l'ensemble du personnel administratif et technique (PAT)

• La carrière du PAT des universités
  • Bref historique
  • Tableau et éléments de vocabulaire
• Allocations familiales complémentaires : convention et barèmes.
• Assurance de groupe du personnel PAT
  • Avis sur la modification du plan d’assurance groupe de l’UCLouvain
  • Assurances groupes UCLouvain au 1er septembre 2024 : explication des deux plans
  • DDS n°173, pp. 4-5
• Règlement des examens d'avancement sous forme de brevets (2015)
• Protocole d’accord du 11 mars 1993 assurance groupe, frais de déplacement,…
• Conventions de prépension temps plein :
  • PAT occupé sur ressources extérieures
  • PAT occupé sur budgets classiques (BO, BS et PNA)
• Règles applicables en matière de suspension ou de réduction des prestations de travail, juin 2000.
• Entretien professionnel périodique
• Protocole métiers BIUL
• Convention collective sur le Télétravail

22. Pour le personnel AT du cadre (budget ordinaire, budget social, budget patrimoines)

• Essai de tableau synoptique (avril 1979)
• Règles de cumul d’activités pour les membres du PAT, note concertée du 22 avril 1999
• PAT et charges d’enseignement
• Code de déontologie du recrutement (01/11/2000)
• Règles de bonnes pratiques en matière de mutation, note d’Anne-Marie Kumps, 2000
• Mobilité interne, note de Jacques Grégoire, 2010 .doc

23. Pour le personnel AT engagé sur ressources extérieures

• Convention collective relative au PATO sur ressources extérieures du 1er octobre

24.  Pour le personnel LOCI du cadre fermé du site de Tournai

• Voir l'article paru dans le Droit de Savoir n°174
• Convention - volet social de l'intégration
• Liste des références légales
• Convention - Formalisation des droits acquis
• Pour ces trois documents, voyez : http://www.ucLouvain.be/11620.html (identification nécessaire)

25. Pour le personnel LOCI du cadre fermé du site de Bruxelles

• Voir l'article paru dans le Droit de Savoir n°174
• Convention - volet social de l'intégration
• Liste des références légales
• Convention - Formalisation des droits acquis
• Pour ces trois documents, voyez : http://www.ucLouvain.be/11620.html (identification nécessaire)

26. Pour le personnel de Traduction interprétation

• Voir l'article paru dans le Droit de Savoir n°174

27. Pour le personnel des ASBL Restaurants universitaires

• Protocole d’accord sur la constitution des ASBL Restaurants universitaires (25/01/1989)
• Convention collective portant statut du personnel des ASBL Restaurants (18/12/1990)
• Règlement de travail

28. Pour le personnel de l’ASBL Centre de Santé-UCL

• Conventions collectives (2) portant sur le statut du personnel de l’ASBL Centre de Santé-UCL (24/05/93)

29. Pour le personnel du CERTECH

• Convention collective portant statut du personnel du Certech

30. Pour le personnel de Louvain Développement

• Convention collective portant statut de la délégation syndicale

31. Pour le personnel de Pomme d’Happy

• Règlement de travail